Catherine Champrenault : « dans tout apprentissage, il y a le charme de la découverte et le vertige de ne pas savoir »

Cette semaine, la revue du Collège de droit propose le septième numéro de sa série d’été consacrée à des acteurs inspirants du monde juridique français. Cette série a pour vocation de faire découvrir des trajectoires de vie passionnants à tous types de lecteurs, juristes ou non. Cette semaine, Catherine Champrenault s’est prêtée à l’exercice : retour sur le parcours d’une procureure déterminée.

Vous êtes diplômée d’une licence de droit et d’histoire. Comment s’est dessiné ce choix d’orientation à l’issue de votre baccalauréat. Était-ce une décision mûrement réfléchie ou le fruit du hasard ?

« À l’issue de mon baccalauréat, j’ai suivi une classe d’hypokhâgne puis une khâgne en classe préparatoire au lycée Henri IV à Paris. J’ai suivi ce cursus en raison de mon attrait pour les matières littéraires et notamment parce que ma sœur aînée m’avait elle-même ouvert la voie en ayant suivi la même formation, avant de passer le concours de l’École des Chartes. C’est donc une sorte de parcours familial qui m’a conduit dans ces études qui m’ont à la fois passionnée et un peu essorée du fait du rythme de travail intensif. N’ayant pas réussi le concours de l’École normale supérieure et ayant la possibilité de cuber, j’ai choisi à la fois de poursuivre une équivalence en faculté en histoire et je suis entrée en première année de droit en parallèle. J’ai suivi ces deux années de classes préparatoires par amour pour les humanités plutôt que par la volonté de devenir professeur. À l’époque, j’étais plus dans l’optique d’approfondir mes connaissances et mes aptitudes. J’ai fait mon cursus en droit à Assas et à Paris IV en histoire. J’ai ensuite pris conscience que je souhaitais avoir un métier d’action plutôt que d’être uniquement dans l’étude et la réflexion. »

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Pourquoi avez-vous choisi d’embrasser la belle profession de magistrat par-dessus d’autres perspectives de carrière ?

« Une fois en droit, le choix de me tourner vers la magistrature s’est imposé assez vite. J’ai suivi un parcours privatiste. La résolution de problématiques humaines, concrètes, familiales et sociétales m’a passionnée. Intellectuellement j’ai trouvé le droit stimulant et rassurant. C’est une matière qui apporte des satisfactions parce qu’elle résout les problèmes et prodigue un intérêt intellectuel et moral. Je me suis passionnée pour le droit presque plus que pour l’histoire et je me suis dit assez rapidement que j’allais passer le concours de magistrature. »

Quel souvenir gardez-vous de la préparation au concours de la magistrature, considéré comme particulièrement difficile ?

« Comme j’avais le souvenir du concours de Normale Sup’, je n’ai pas considéré que préparer l’ENM était beaucoup plus difficile. Cependant il est indéniable que la préparation exige une ascèse. Tout concours demande de se placer dans une certaine disposition d’esprit, de se mettre un peu en retrait d’une vie amicale, sociale et familiale. Le concours comprend une part d’aléa, mais néanmoins le travail est un atout, c’est-à-dire que tous ceux qui sont bons ne l’auront pas mais il est rare qu’un mauvais candidat l’obtienne. Il faut se donner les moyens de réussir ce concours et aujourd’hui, un bon étudiant en droit avec la détermination et la passion du métier judiciaire a de grandes chances de le réussir. »

À la sortie de l’École nationale de la magistrature (ENM), vous avez été tour à tour substitut du procureur de la République près le Tribunal de grande instance de Tours (1981). Quel souvenir gardez-vous de ces premières années d’exercice ?

« Les premières années sont paradoxales parce que vous êtes tout de suite amenés à prendre des décisions qui peuvent être importantes et en même temps vous êtes encore en apprentissage. Il est vrai qu’il est bon de commencer au parquet car vous allez certes prendre des initiatives, répondre aux enquêteurs, mettre fin à une garde à vue, déferér mais si vous avez un doute, vous avez l’équipe du parquet pour vous épauler. Quel que soit votre milieu d’origine, la vie judiciaire propulse dans des situations humaines et sociales que vous n’imaginez pas quand vous êtes en droit. On est donc frappé par la misère morale, sociale, la violence et des comportements pervers. On découvre alors très vite un univers qui surprend et qui interpelle. Aujourd’hui il n’est pas rare qu’un jeune substitut aille très vite requérir aux assises. Cela a d’ailleurs été mon cas à trois semaines de fonction pour une affaire de viol.

Comme tout apprentissage, il y a le charme de la découverte et le vertige de ne pas savoir. Si vous êtes au sein d’une équipe qui fonctionne normalement, vous avez les charmes de la découverte et le vertige de ne pas savoir est compensé par la solidarité de l’équipe. »

En 1998, Ségolène Royal, alors ministre déléguée à l’Enseignement scolaire, a nommé, pour la première fois dans l’histoire de l’Éducation nationale, un magistrat pour coordonner sa politique de prévention de la pédophilie et de la maltraitance des enfants. Vous étiez jusqu’alors procureur de la République adjoint au tribunal de grande instance de Lille. Comment avez-vous vécu cette irruption dans la vie politique française ?

« J’ai eu l’occasion de rejoindre la direction des affaires juridiques dans un premier temps et j’étais dans les services de l’administration centrale du ministère de l’Éducation nationale. Je me suis d’abord occupée d’affaires juridiques dans un département qui comptait cent juristes, mais tous de droit public, et j’ai pu apporter ma spécificité de juriste de droit privé. C’était l’époque où il y avait eu des révélations terribles qui visaient des directeurs d’écoles ou des enseignants qui avaient agressé sexuellement des élèves pendant plusieurs générations.

Catherine Champrenault en 1999
Catherine Champrenault avait été détachée en 1999 au cabinet de Ségolène Royal, lorsque cette dernière était ministre déléguée à l’enseignement scolaire. JEAN-PIERRE MULLER/AFP

Souvent, l’Éducation nationale déplaçait le mis en cause en le sermonnant un peu et ce dernier recommençait ailleurs. Ségolène Royal, en tant que chargée de l’enseignement scolaire, a voulu casser la culture de l’étouffement, rappelant qu’il y avait pour les fonctionnaires de l’enseignement l’obligation légale de signaler tout crime et tout délit. Elle a fait un axe de sa politique de vie scolaire la lutte contre les violences sexuelles et en tant que bras armé de son action, elle a créé une mission de prévention des violences sexuelles commises ou révélées en milieu scolaire. J’en ai été la responsable en tant que magistrate pour faire le lien entre la communauté éducative et la justice. Je me suis mise à étudier les problématiques scolaires en m’employant à identifier les risques et à réfléchir à comment y répondre. Cette mission m’a passionnée et il est vrai qu’il a fallu expliquer cette exigence d’une plus grande transparence avec la justice en persuadant la communauté éducative que celui qui n’est pas arrêté par la justice risque de recommencer. »

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Est-ce que le sujet essentiel de la protection des mineurs est quelque chose qui vous porte encore aujourd’hui ?

« Aujourd’hui, les mineurs restent exposés à des formes de violences sexuelles et j’essaie d’agir contre la prostitution des mineurs et ce qu’on appelle le proxénétisme des cités. Vous avez chez certains jeunes une vision complètement idéalisée, déformée et donc fausse de ce que peut être la prostitution pour une jeune fille qui peut s’assimiler à une vie de starlette : c’est l’effet Zahia. Une jeune fille peut penser dans un premier temps qu’elle est libre, elle peut considérer que celui qui l’aide dans sa prostitution est bienveillant et la protégera mais l’histoire est unique et se termine immanquablement par une oppression. La prostitution détruit parce que ceux qui en profitent et qui en tirent des bénéfices veulent que cela continue et que cela s’amplifie. Même si au départ la jeune fille a pu croire qu’elle avait un contrôle, elle n’est plus libre. La jeune fille aura des difficultés à se sortir de ce piège et pour la maintenir on la menace, on la drogue, on la séquestre. Ce phénomène qui est en très forte augmentation m’interpelle beaucoup. Nous nous sommes emparés du sujet en 2018 et nous en avons fait une priorité de politique pénale. Cela implique que nous travaillons avec les associations qui œuvrent pour la protection de ces jeunes filles afin de les amener à déposer plainte, participer aux audiences pénales et à faire juger les auteurs rapidement. Lorsque les auteurs sont tout juste majeurs, les parquets ont recours majoritairement à des comparutions immédiates. »

Vous avez été procureure générale de Basse-Terre entre 2012 et 2015, quel souvenir gardez-vous de cette période en Guadeloupe ?

« La Guadeloupe est découpée en deux parties avec la partie plage, « la grande terre » qui est une partie plate et la partie montagneuse plus austère avec le volcan de la Soufrière. C’est sur cette deuxième partie de l’île que se trouve la cour d’appel. Lorsque je suis arrivée en 2012, j’ai été frappée par le niveau de violence. Un chiffre très parlant l’illustre, il y a 450 000 habitants en Guadeloupe et 40 homicides par an. L’activité judiciaire était donc très marquée par la violence et les homicides. Il y a des comportements qui facilitent cette violence : l’alcool et l’habitude de transporter des armes. Il n’était pas rare à l’époque que les habitants de l’île aient un couteau ou une lame dans le coffre à gants de leurs voitures. Quand il y avait un conflit sur la voie publique, quelquefois pour des motifs complètement ridicules comme des accidents de voitures mineurs, les parties sortaient des lames et il y avait des risques d’agressions violentes. Des affaires qui auraient dû en rester aux éclats de voix, conduisaient pourtant à des cadavres. J’ai pris l’initiative avec le préfet d’engager une opération adressée aux Guadeloupéens en ces termes : « déposez les armes ». Nous avons donc lancé une campagne avec des spots télévisés, des messages à la radio. C’était la première fois que j’entendais « communiqué du parquet général de Basse-Terre ». J’étais partie avec le directeur de cabinet du préfet et j’ai contacté tous les médias afin que nous ayons des communications gratuites. Nous avons fait réaliser par des comédiens des spots avec des petites histoires pour mettre en scène le fait qu’une arme pouvait compliquer une situation, mener au pire et montrer au contraire comment la situation évoluait sans arme : c’était très pédagogique. Des bons résultats ont été obtenus : les habitants ont déposé leurs armes en masse et nous en avons récupéré une grande quantité. »

Vous avez hérité en 2015, d’une très lourde machine juridique puisque vous chapeautez quatre des plus importants parquets de France et des budgets conséquents. De telles responsabilités appellent nécessairement une forme de pression. Comment gérez-vous cette dernière ?

« Être pressentie pour un tel poste puis nommée peut naturellement donner le vertige. Cela n’a pas manqué, d’ailleurs je ne le cache pas. C’est quelque chose qu’il faut intégrer pour les femmes de ma génération pour qui il était moins évident d’occuper des postes à responsabilités. J’ai l’impression qu’une femme se demande toujours si elle va être à la hauteur, question que des hommes et garçons se posent beaucoup moins. Cela peut donner le vertige car c’est la première cour de France qui rayonne sur 8 millions d’habitants. Ce sont des contentieux spécialisés, le terrorisme, la criminalité organisée, les affaires de génocide, le grand banditisme financier, la santé publique. Au parquet général de Paris, l’évènement judiciaire est permanent. Beaucoup d’affaires telles que celles mises en avant par les journaux relèvent du ressort de la cour d’appel de Paris. Cela ne veut pas dire qu’il ne se passe pas des choses à Strasbourg, Lille ou à Tours mais que nous sommes à Paris dans la gestion d’affaires nombreuses qui sont sensibles, souvent complexes, souvent très graves et sous la lumière des médias. Tous ces éléments peuvent donner le vertige. Comment s’en sort-on pour garder la tête froide ? Il ne faut surtout pas considérer qu’on va s’en sortir tout seul. Il faut savoir s’entourer de collaborateurs de qualité, de confiance et travailler avec eux.

Jacques Chaban-Delmas disait, parce qu’on lui demandait un jour, comment il faisait pour être premier ministre, président du Conseil régional et maire de Bordeaux : « je ne fais jamais le travail de mes collaborateurs ». C’est une grande formule et moi non plus je ne fais pas le travail de mes collaborateurs. Éventuellement je le vérifie, je le contrôle, je l’amende. Mon secret est donc d’être entourée d’une équipe en qui j’ai confiance. »

Le 9 septembre 2015, dans le cadre de votre discours d’installation comme procureur général près la cour d’appel de Paris vous aviez annoncé que « la lutte contre la délinquance économique et financière constitue une action prioritaire que j’entends mener à la tête du parquet général ». Cinq après, quel est votre premier bilan de cette lutte contre ce que vous qualifiez de « rupture intolérable du principe d’égalité » qui « nuit gravement à la cohésion sociale » ?

« Il y a eu des avancées très significatives. D’abord avant 2015, il y a eu la création du parquet national financier (PNF) qui a donné une nouvelle dynamique à la lutte contre la délinquance économique et financière de grande complexité et ce PNF a parfaitement réussi son objectif. Si on regarde l’actualité judiciaire, l’affaire mettant en cause les époux Balkany a certes pris 4 ans d’instruction mais à l’analyse du processus judiciaire de jugement, la première instance a commencé à se réunir en juin 2019 et un an plus tard, nous mettons un terme au jugement en appel de ces affaires. Nous avons également avancé en détermination c’est-à-dire que les procureurs envoient les commissions rogatoires aux quatre coins du monde et les paradis fiscaux sont en train de céder.

Catherine Champrenault aux côtés de Chantal Arens en 2017.
Chantal Arens, la première présidente et Catherine Champrenault, la procureure générale de la cour d’appel de Paris posent avant une audience formelle, le 15 janvier 2017 à Paris
 afp.com/PATRICK KOVARIK

La justice financière devait être plus rapide et elle est en train de le devenir. Au PNF, 80% des affaires sont conduites en enquête préliminaire et seulement 20 % vont à l’instruction. Il faut bien reconnaître que l’instruction est une procédure beaucoup plus longue. Ce n’est pas parce que les juges sont moins diligents mais du fait des délais de recours. Par exemple, dans le dossier Mediator, très douloureux pour les victimes et leurs familles, il y a eu six ans d’instruction. Sur six ans, il y a eu trois ans de véritable investigation sur le fond (interrogatoires, confrontations, expertises…) et trois ans pour l’exercice des recours. Nous devons nous améliorer d’autant plus rapidement que l’exigence sociétale d’exemplarité de l’action publique est forte. Je pense qu’entre la liberté, l’égalité et la fraternité, s’il fallait choisir les Français désigneraient en premier l’égalité. La fraude fiscale représente en ce sens une rupture d’égalité qu’il faut corriger. Pour arriver à nos fins nous déployons les énergies nécessaires et n’hésitons pas pour certains dossiers à fort enjeu répressif à envoyer parfois ensemble deux avocats généraux à l’accusation, des magistrats expérimentés et capables de faire de la pédagogie convaincante vis-à-vis de la cour sur par exemple les montages financiers, les techniques de dissimulation des ressources et des revenus. »

Quelles sont les qualités d’un bon parquetier ?

« N’oubliez jamais qu’un parquetier doit être convaincant. Sa mission est de convaincre de la culpabilité des personnes qu’il poursuit et convaincre de la pertinence de la juste peine qu’il convient d’appliquer aux personnes responsables. Il faut d’autres qualités pour devenir un bon procureur mais le sens de l’équilibre est essentiel. Un procureur n’est pas un accusateur public. Nous ne sommes pas des forcenés de la répression mais recherchons la peine utile, c’est-à-dire proportionnée. Il faut également être un bon juriste et entraîner l’adhésion des juridictions de jugement. Il est important que le ministère public concentre sa détermination et que la conviction qu’il veut faire partager passe par un discours de pédagogie pour expliquer les raisons de la poursuite et pourquoi la peine va être utile à la victime, à l’auteur, à la société.

C’est un métier de conviction et d’engagement. Un ministère public doit être convaincu et convaincant mais doit également savoir résister à la pression que les avocats ou la presse pourront mettre. »

Madame Fabienne Siredey-Garnier, vice-présidente de l’Autorité de la concurrence, énonçait dans le documentaire Rendre la justice que « la justice peut-être une machine à broyer et on nous le reproche souvent. Notre travail est d’essayer de l’éviter mais je ne vous garantis pas que je n’ai pas broyé quelqu’un. Je vis avec ça tous les jours ». Partagez-vous cette pensée ?

« Je ne suis pas d’accord avec cette opinion. Laissons nos détracteurs nous dire que la justice est une machine à broyer. La justice n’est pas une machine puisqu’elle est une œuvre humaine et sa mission n’est certainement pas de broyer. La justice est un processus et donc implique nécessairement un certain temps. Il est vrai que dans les affaires financières, juger un chef d’entreprise 15 ans après les faits n’a pas beaucoup d’intérêt et cette attente peut le broyer mais ces situations sont minoritaires. De plus, la justice est une œuvre collective. Il y a des croisements de points de vue à plusieurs stades de la procédure entre le parquet, l’instruction, le tribunal et le juge des libertés et de la détention (JLD). Ce croisement d’analyses est fait par des hommes et des femmes. En ce sens ce n’est pas une machine. La justice n’est pas là pour anéantir mais pour empêcher que les conflits se règlent par la force. C’est au contraire l’absence de justice qui broie, car un crime impuni est un  triomphe du fort contre le faible. L’intervention de la justice a donc plus pour objet d’empêcher que les gens se broient entre eux. La loi n’a de raison d’être que parce qu’il y a des forts et des faibles. Que le processus judiciaire ait pu par sa longueur, à cause de certaines imperfections, parfois par ses erreurs broyer certains individus, j’en conviens, mais je considère que c’est une exception à la règle. »

Dans un portait pour le Courrier du Collège, Me Solange Doumic affirmait être habitée par les affaires qu’elle porte et qu’elle ne les laisse pas sur le pas de la porte en rentrant chez elle. Elle parlait de ses souvenirs comme des compagnons qui la suivront toute sa vie. Partagez-vous cette conception des souvenirs d’affaires que vous avez portées en tant que magistrat ?

« Ce sont moins des affaires qui vous marquent que des personnalités. J’ai quelques visages et prénoms de jeunes femmes dont les sourires retrouvés à l’issue des assises m’ont donné une extrême satisfaction morale. Je ressens cette dernière particulièrement profondément lorsqu’une victime de viol voit sa parole reconnue parce que son agresseur est condamné alors qu’il nie. Je pense en particulier à une affaire où un agresseur avait été acquitté en première instance et condamné en appel. La victime s’était alors détendue, avait retrouvé le sourire et était venue timidement me voir pour me remercier. Ce sentiment profond d’utilité lave de toutes les insatisfactions et de toutes les fatigues pendant des années. Je l’ai ressenti quelquefois et cela m’a donné beaucoup d’énergie pour continuer. À l’égard des victimes, j’aime dire « courage et oubliez-nous », parce que la justice s’étant prononcée, il faut savoir tourner la page. »

À l’heure où le tribunal médiatique va plus vite que la machine judiciaire, comment appréhendez-vous, la place des médias et en particulier des réseaux sociaux, en constante expansion ?

« Aujourd’hui, avec les réseaux sociaux et l’immédiateté de l’information, on a tendance à confondre plainte et jugement. La plainte ne fait pas le condamné et la protestation du contraire ne fait pas l’innocence. Il est difficile d’accepter la temporalité nécessaire pour conduire à une vérité judiciaire. On ne saurait se contenter d’une affirmation d’une victime et on doit mettre en marche le processus judiciaire pour voir si les faits dénoncés peuvent être établis ou non. Pour moi, les réseaux sociaux vont un peu trop vite. Dans tout ce qui est #MeToo, on présente assez rapidement un individu mis en cause comme un individu coupable, en tous cas ce n’est pas la démarche judiciaire. »

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Quel conseil auriez-vous aimé recevoir en commençant vos études de magistrat ?

« On apprend beaucoup à l’audience, il faut s’y rendre qu’on soit avocat ou magistrat. Quand on est jeune magistrat, la lecture du dossier forge une conviction mais on ne se met pas à la place du contradicteur, c’est une faille. Il faut penser à ce que mettrait la défense en exergue. Pour faire une bonne accusation, il faut répondre à l’avance à ce que la défense va avancer. Il faut être lucide sur les failles d’un dossier. »

Avez-vous une devise ?

« Mes collègues vous diront que je conclue souvent les réunions par « poursuivons le combat ! » »

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